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Modèles de lettres et documents de travail



Modèle d'ordre du jour pour une réunion urgente suite à un incident ou accident grave


Modèle de convocation à une réunion ordinaire du CHSCT avec l'ordre du jour


Lettre envoyée par un membre du CHSCT à l'inspection du travail en cas de risque grave


Lettre émanant de deux membres du CHSCT pour obtenir la convocation en urgence du CHSCT en cas de risque grave réalisé


Lettre de présentation de candidature émanant d'une organisation syndicale


Modèle de lettre d'un membre du CHSCT constatant un désaccord sur les mesures de prévention destinées à faire cesser une situation de danger grave et imminent


Modèle de lettre d'un membre du CHSCT constatant un désaccord sur les mesures de prévention destinées à faire cesser une situation de danger grave et imminent


Questions à se poser chaque mois en tant que secrétaire du CHSCT ?


Rapport d'enquête du CHSCT


Procès-verbal consignant l'avis du CHSCT sur le bilan annuel HSCT




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LE CHSCT

Éditions Liaisons
2006 - réf. 21271
98 pages - 32,00 € TTC


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