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Actualités Santé - Sécurité
Télétravail
Comme prévu le télétravail fait son entrée dans le Code du travail. A cet effet, trois nouveaux articles sont créés (C. trav., art. L. 1222-9 à L.... wk-hse, 16/05/2012Actualités Qualité
Nouvel objectif de l'Union européenne pour la réduction de la prévalence de Salmonella dans les cheptels
Le règlement UE no 200/2012 du 8 mars 2012 concerne un objectif de l'Union européenne pour la réduction de la prévalence de Salmonella enteridis et de Salmonella... wk-hse, 16/05/2012Publi-rédactionnel
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Les derniers textes relatifs aux ICPE, aux piles, aux déchets d'amiante, aux quotas de GES, aux rejets dans l'eau et dans l'air, à la maintenance des machines, aux équipements sous pression, au TMD, à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et préparations. |
Actualités Qualité
Les animaux classés comme nuisibles
Le décret no 2012-402 du 23 mars 2012 est relatif aux espèces d'animaux classés nuisibles. Il modifie la partie réglementaire du Code de l'environnement, dont notamment... wk-hse, 16/05/2012Actualités Qualité
Huiles végétales et graisses utilisées dans l'alimentation des animaux : surveillance des dioxines
Le règlement UE no 225/2012 du 15 mars 2012 modifie l'annexe II du règlement CE no 183/2005 du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des... wk-hse, 16/05/2012Actualités Santé - Sécurité
Est travailleur de nuit celui qui travaille habituellement…la nuit
Revenant sur la définition du travailleur de nuit, la Cour de cassation a, pour la première fois, expliqué comment il convenait de comprendre les articles L. 3122-31 et R. 3122-8... wk-hse, 15/05/2012Actualités Santé - Sécurité
Simplification du droit
Publiée le 23 mars 2012, la loi du 22 mars 2012 dite de simplification du droit balaye de nombreux domaines du droit dont la santé-sécurité au travail. Retour sur ces... wk-hse, 15/05/2012
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