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Actualités Santé - Sécurité


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  • Actualités Santé - Sécurité

    ECHA : évaluation des dossiers traités en 2009

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    L'Agence européenne des produits chimiques (European Chemicals Agency ou ECHA) vient de publier un rapport d'évaluation du traitement des dossiers enregistrés.

    wk-hsqe - 09/03/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Hygiène et sécurité : équipements de travail et de protection individuelle

    Une circulaire précise les conditions de mise en oeuvre du décret du 7 novembre 2008.

    wk-hsqe - 02/03/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Election du CHSCT : rôle du collège désignatif

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    Le CHSCT est désigné par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel (C. trav., art. L. 4613-1). Seul ce collège peut fixer le mode de scrutin à adopter pour procéder à cette désignation.

    wk-hsqe - 25/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Produits chimiques : le Code de l'environnement à l'heure REACH

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    Un nouveau décret relatif au contrôle des produits chimiques et biocides vient adapter les textes réglementaires français au règlement REACH. Il fait suite à l'ordonnance du 26 février 2009 qui avait procédé à cette mise en conformité pour la partie législative du droit français.

    wk-hsqe - 22/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    CHSCT : le recours à un expert pas toujours possible

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    Le recours à un expert par le CHSCT n'est possible que si le projet est de nature à modifier les conditions de santé, de sécurité ou les conditions de travail des salariés.

    wk-hsqe - 18/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    REACH : un plan d'accompagnement pour enregistrer les substances

    © kabliczech - Fotolia.com

    Chantal Jouanno a lancé le 15 février, avec l'Union des industries chimiques (UIC), un plan de formation et d'accompagnement individualisé pour aider les entreprises françaises à enregistrer leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par le règlement REACH.

    wk-hsqe - 15/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Bisphénol A : l'Afssa relève des '' signaux d'alerte ''

    Dans un nouvel avis faisant suite à de nouvelles études, l'Afssa reconnaît l'existence '' des effets subtils '' du BPA chez des jeunes rats. Pourtant, selon elle, les conséquences sur la santé humaine '' ne sont pas clairement établies ''. Détails.

    wk-hsqe - 13/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Légionelles : surveiller les installations d'eau chaude sanitaire des ERP

    Un nouvel arrêté du ministre de la Santé impose des mesures de surveillance des installations d'eau chaude sanitaire dans les établissements recevant du public (ERP).

    wk-hsqe - 10/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    Risque chimique : contrôle des valeurs limites d'exposition

    Retour sur le décret no 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique sur le lieu de travail.

    wk-hsqe - 09/02/2010 



    Actualités Santé - Sécurité

    REACH : les informations que les fournisseurs doivent communiquer

    Suite à la récente inscription de 14 nouvelles substances à la « Liste candidate », le ministère de l'Ecologie rappelle les obligations d'information qui pèsent sur les fournisseurs.

    wk-hsqe - 04/02/2010 




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