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Pollution au plomb : l'usine Métal Blanc condamnée en cassation

La Cour de Cassation a définitivement condamné le 21 septembre l'usine de retraitement de batteries usagées Métal Blanc de Bourg-Fidèle (Ardennes) pour ''pollution au plomb'' et ''mise en danger de la vie d'autrui''.

Pollution au plomb : l'usine Métal Blanc condamnée en cassation

Dans son arrêt, la chambre criminelle a rejeté le pourvoi formé par l'usine et confirmé l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 15 septembre 2009, mettant un terme au feuilleton judiciaire depuis 5 ans. En avril 2005, le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières avait alors jugé Métal Blanc coupable d'avoir, entre 1996 et 1999, pollué les sols au plomb, ainsi que le ruisseau La Murée, situé en contrebas de l'usine.

L'usine devra verser 100.000 euros d'amende et 120.000 euros de dommages et intérêts aux victimes. La fédération France Nature Environnement (FNE) et ses associations, parties civiles dans ce procès, se sont félicitées de cette décision. ''Cette usine a pollué pendant des années les environs de Bourg Fidèle et contaminé par le plomb, non seulement ses salariés, mais également les riverains, victimes de saturnisme et de cancers'', a indiqué la fédération dans un communiqué.

Pour Raymond Léost, Vice-Président de FNE : ''nos associations espèrent que cette condamnation incitera les grandes entreprises de recyclage, qui se vantent de leur action pour la préservation de l'environnement, à respecter des législations préventives. Elles seules permettent d'éviter des pollutions dangereuses pour l'environnement et la santé des riverains. Il est inadmissible que des grands groupes industriels français persistent à violer ces législations et ne prennent pas toutes les mesures permettant d'assurer une protection totale de notre environnement et de notre santé''.

 

Rachida Boughriet

 

 

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wk-hsqe - 30/09/2010© Tous droits réservés


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