Vers un marché de quotas des polluants de l'air ?

Après avoir créé un marché d'échanges de droits à émettre du CO2 entre les plus grandes installations industrielles, l'Union européenne pourrait créer un système analogue pour deux polluants de l'air : le dioxyde de soufre (SO2) et les oxydes d'azote (NOx).

C'est la conclusion que livre Entec, consultant britannique en ingénierie de l'environnement, dans une étude réalisée pour le compte de la Commission européenne et relayée lundi 15 mars par le site Euractiv. La refonte en cours de la directive relative à la prévention et la réduction intégrées de la pollution (IPPC) et de plusieurs autres textes en une seule directive sur les émissions industrielles pourrait être l'occasion de créer un tel marché. 52 000 installations industrielles européennes sont concernées par la version actuelle de la directive IPPC.

Entec a comparé 14 scénarios de marché des droits à polluer sur 5 000 installations industrielles représentant 90 % des émissions de SO2 et de NOx des secteurs soumis à la directive IPPC, par rapport au scénario de référence prévu par la nouvelle version de la directive. '' Pour la plupart des scénarios d'échange, les émissions de NOx et de SO2 devraient être plus faibles que le scénario de référence '' et leur réduction moins coûteuse, note l'étude.

Au sein de l'Union européenne, les Pays-Bas sont le seul Etat membre à avoir déjà mis en place un tel système. Hors UE, un marché des droits à polluer pour ces deux polluants de l'air a été mis en place dans les années 1990 aux Etats-Unis. Il a d'ailleurs inspiré le fonctionnement du marché européen du carbone.

Victor Roux-Goeken

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