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Autorisation de trois maïs génétiquement modifiés
Trois décisions de la Commission européenne autorisent la mise sur le marché de maïs génétiquement modifiés.

La mise sur le marché des trois maïs génétiquement modifiés MON 89034 (MON-89Ø34-3), MON 88017 (MON-88Ø17-3) et 59122xNK603 (DAS-59122-7xMON-ØØ6Ø3-6) est désormais autorisée.
La mention « non destiné à la culture » doit apparaître sur l'étiquetage des produits contenant ou consistant en ces maïs génétiquement modifiés.
Ces autorisations résultent de trois décisions de la Commission publiées au Journal officiel de l'Union européenne du 5 novembre 2009.
Claudine Yédikardachian
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Déc. 2009/813, 30 oct. 2009, JOUE 5 nov., no L 289
Déc. 2009/814, 30 oct. 2009, JOUE 5 nov., no L 289
Déc. 2009/815, 30 oct. 2009, JOUE 5 nov., no L 289
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wk-hsqe - 11/11/2009 | © Tous droits réservés |


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