Accès abonnés
Actualités
Imprimer 
Envoyer
S'Abonner au flux RSSActualités Environnement
Micro-organismes génétiquement modifiés : la nouvelle directive publiée
La nouvelle directive relative à l’utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (MGM) a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
© JB - Fotolia.com
Ce texte refond la directive 90/219 en intégrant les nombreuses modifications intervenues depuis son adoption. Cette dernière est par conséquent abrogée.
L’annexe VII de la nouvelle directive propose un tableau de correspondance entre l’ancien et le nouveau texte.
Laurent Radisson
Dir. 2009/41, 6 mai 2009, JOUE 21 mai 2009, n° L 125
| wk-hsqe - 28/05/2009 | © Tous droits réservés |
Le Guide du Responsable HSE
Un ouvrage innovant pour
une fonction stratégique
dans l'entreprise !
A partir de 501 € HT
Pour recevoir directement toutes les actualités réglementaires de votre choix dans votre boîte e-mail
Toutes nos publications
| Naviguez sur WK-HSQE | 
|