Site officiel actualités HSE, actualités QSE, actualités QHSE
HSE, QSE, QHSE, le portail de Wolters Kluwer : wk-hsqe.fr

Accès abonnés

  1.  

Mot de passe oublié ?




Actualités Hygiène, Santé - Sécurité, Qualité, Environnement


Recherche d'une actualité


  •  





  • Actualités Environnement

    Assainissement non collectif : nouvelles modalités de contrôle des installations

    Un arrêté du 27 avril 2012 a modifié les modalités d’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif (ANC) afin de les rendre cohérentes avec les...

    Wk-hse, 15/06/2012 



    Actualités Environnement

    Carrières et stockage de déchets des carrières : précisions sur les garanties financières

        Une circulaire apporte des précisions sur les garanties financières relatives aux carrières pour la remise en état du site d’exploitation et pour la gestion des installations de stockage...

    wk,hse, 11/06/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Piles au lithium : durcissement des normes par l’OACI

    Depuis octobre 2011, la Commission chargée des matières dangereuses de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) préparait, via un groupe de travail spécifique, une réforme...

    wk-hse, 01/06/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Premiers résultats de l’enquête SUMER

    Depuis une vingtaine d’années, les expositions aux risques professionnels des salariés du secteur privé évoluent de manière contrastée.

    wk-hse, 24/05/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Obligation de reclassement et délai de reclassement

    Réputé pour sa complexité, la gestion de l’inaptitude et de son corollaire, l’obligation de reclassement, reste pour nombre d’employeurs un cauchemar. Mais il arrive que parfois cela soit le...

    wk-hse, 23/05/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Réparation des préjudices personnels

    Depuis la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2010 rendue dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, il est admis que la victime d’un accident du travail ou...

    wk-hse, 23/05/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Infractions pénales

    L ’obligation d’information de l’employeur par l’inspecteur du travail prévue en cas d’infraction aux dispositions relatives à la durée du travail est désormais étendue à l’ensemble...

    wk-hse, 22/05/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Modulation du temps de travail

    Dans un souci de mettre fin à la jurisprudence de la Chambre socialerésultant de l’arrêt du 28 septembre 2010 (no 08-43.161) selon laquelle l’instauration par accord collectif...

    wk-hse, 21/05/2012 



    Actualités Santé - Sécurité

    Télétravail

    Comme prévu le télétravail fait son entrée dans le Code du travail. A cet effet, trois nouveaux articles sont créés (C. trav., art. L. 1222-9 à L. 1222-11). Ces articles reprennent les...

    wk-hse, 16/05/2012 



    Actualités Qualité

    Nouvel objectif de l'Union européenne pour la réduction de la prévalence de Salmonella dans les cheptels

    Le règlement UE no 200/2012 du 8 mars 2012 concerne un objectif de l'Union européenne pour la réduction de la prévalence de Salmonella enteridis et de Salmonella typhimurium dans les cheptels de...

    wk-hse, 16/05/2012 





    Le Guide du Responsable HSE Le Guide du Responsable HSE

    Un ouvrage innovant pour
    une fonction stratégique
    dans l'entreprise !

    A partir de 501 € HT




    Pour recevoir directement toutes les actualités réglementaires de votre choix dans votre boîte e-mail


    Toutes nos publications


    Naviguez sur WK-HSQE