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Actualités Hygiène, Santé - Sécurité, Qualité, Environnement


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  • Actualités Qualité

    Calcul des rendements des processus de recyclage

    Le règlement UE no 493/2012 du 11 juin 2012 établit les modalités de calcul des rendements de recyclage des processus de recyclage des déchets de piles et d'accumulateurs.

    wk-hse, 01/08/2012 



    Actualités Qualité

    Un nouveau règlement sur les produits biocides

    Le règlement UE no 528/2012 du 22 mai 2012 concerne la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides.

    wk-hse, 30/07/2012 



    Actualités Qualité

    Organismes à vocation sanitaire, organisations vétérinaires à vocation technique et associations sanitaires régionales

    L'ordonnance no 2011-862 du 22 juillet 2011 est relative à l'organisation de l'épidémiosurveillance, de la prévention et de la lutte contre les maladies animales et végétales et aux conditions...

    wk-hse, 27/07/2012 



    Actualités Qualité

    Précisions sur le système de pharmacovigilance

    Le règlement UE no 520/2012 du 19 juin 2012 précise les modalités d'exécution des activités de pharmacovigilance prévues par le règlement CE no 726/2004 du 31 mars 2004 et par la directive CE...

    wk-hse, 25/07/2012 



    Actualités Qualité

    Nouvelle édition du guide pratique des allégations environnementales publié par le CNC

    Le Conseil national de la consommation (CNC) a publié une nouvelle édition du Guide pratique des allégations environnementales les plus utilisées sur les produits de grande consommation, telles...

    wk-hse, 23/07/2012 



    Actualités Qualité

    L'utilisation du fumarate de diméthyle est soumise à restriction

    L'utilisation du fumarate de diméthyle (DMF) est soumise à restrictions selon les dispositions du règlement UE no 412/2012 du 15 mai 2012.

    wk-hse, 20/07/2012 



    Actualités Qualité

    Création du Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale

    Le décret no 2012-846 du 30 juin 2012 crée le Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale.

    wk-hse, 19/07/2012 



    Actualités Qualité

    Création d'un comité de déontologie à l'ANSM

    Un comité de déontologie est créé auprès du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), conformément à la décision no 2012-170 du...

    wk-hse, 18/07/2012 



    Actualités Environnement

    Les prescriptions générales applicables aux installations de collecte de déchets dangereux soumises à déclaration sont publiées au Bulletin officiel

    Faisant suite à la publication, le 14 avril 2012, de l’arrêté du 27 mars 2012 fixant les prescriptions générales applicables aux installations de collecte de déchets dangereux soumises à...

    wk-hse, 03/07/2012 



    Actualités Environnement

    Fin du statut de déchet : les arrêtés en consultation

    Deux arrêtés d’application du décret n° 2012-602 du 30 avril 2012 relatif à la procédure de sortie du statut de déchet (JO 3 mai) sont soumis à consultation du public sur le site du...

    wk-hse, 02/07/2012 





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