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Actualités Hygiène, Santé - Sécurité, Qualité, Environnement


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  • Actualités Qualité

    La substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène est interdite

    La substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène (FL 15.024) vient d'être interdite et supprimée de l'annexe I, partie A du règlement CE no 1334/2008 du 16 décembre 2008, conformément...

    wk-hse, 01/07/2013 



    Actualités Qualité

    Nouvelles autorisations d'allégations de santé

    Six allégations de santé (ne faisant pas référence à la réduction du risque de maladie ni au développement et à la santé infantile) seront autorisées à partir du 2 janvier 2014 et...

    wk-hse, 03/07/2013 



    Actualités Qualité

    Nouveau type d'engrais CE : les amendements minéraux basiques

    Le règlement CE no 2003/2003 du 13 octobre 2003 relatif aux engrais est modifié par le règlement UE no 463/2013 du 17 mai 2013 en vue d'adapter ses annexes I, II et IV au progrès technique.

    wk-hse, 19/09/2013 



    Actualités Qualité

    Protection des abeilles : restrictions d'utilisation de 3 substances actives

    De nouvelles conditions d'autorisation des substances actives de produits phytopharmaceutiques clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride sont fixées conformément au règlement UE no 485/2013...

    wk-hse, 18/09/2013 



    Actualités Qualité

    Procédure d'autorisation d'un produit biocide identique à un produit déjà autorisé

    Le règlement UE no 414/2013 du 6 mai 2013 établit la procédure applicable lors de la soumission d'une demande d'autorisation d'un produit qui est identique (appelé « même produit »), au regard...

    wk-hse, 17/09/2013 



    Actualités Santé - Sécurité

    Nouvelles pratiques œnologiques autorisées

    L'annexe I A du règlement CE no 606/2009 du 10 juillet 2009 relative aux pratiques œnologiques autorisées et aux restrictions applicables est modifiée conformément au règlement UE no 144/2013...

    wk-hse,31/05/2013 



    Actualités Santé - Sécurité

    Importations de certains oiseaux : nouvelles conditions sanitaires contre l'influenza aviaire

    Le règlement UE no 139/2013 du 7 janvier 2013 fixe les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans l'Union européenne et les conditions de quarantaine qui...

    wk-hse, 30/05/2013 



    Actualités Santé - Sécurité

    Nature de la viande dans les produits transformés : la Commission européenne établit un plan de contrôle coordonné

    A la suite de contrôles officiels effectués depuis décembre 2012 dans plusieurs États membres en application du règlement CE no 854/2004 du 29 avril 2004 (voir 120-400 et s.), la Commission...

    wk-hse, 29/05/2013 



    Actualités Environnement

    Programme « Energy Star »

    Le 6 mars 2013 a été publié le règlement (UE) n° 174/2013 du 5 février 2013, modifiant le règlement (CE) n° 106/2008 concernant un programme communautaire d’étiquetage relatif à...

    wk-hse, 07/05/2013 



    Actualités Qualité

    Interdiction du chlorure de didécyl-diméthylammonium

    wk-hse, 06/05/2013 





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