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Actualités Hygiène, Santé - Sécurité, Qualité, Environnement
Actualités Santé - Sécurité
L'Union européenne interdit de nouvelles substances chimiques dangereuses
La réglementation européenne sur les polluants organiques persistants (POP) vient de s'étoffer.
wk-hsqe - 03/09/2010
Actualités Environnement
Utilisation d'eaux usées pour l'irrigation : les conditions précisées
Un arrêté interministériel vient fixer les prescriptions sanitaires et techniques applicables à l'utilisation des eaux usées à des fins d'irrigation de...
wk-hsqe - 02/09/2010
Actualités Environnement
Un décret vient préciser les modalités de l'élargissement de la REP papiers
Depuis le 1er janvier 2010, les papiers à usage bureautique (ramettes et enveloppes) et les catalogues de vente par correspondance sont soumis à l'écocontribution, ...
wk-hsqe - 01/09/2010
Actualités Environnement
Réduire les rejets des substances prioritaires dans l'eau
La liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau a été publiée le 22 août au Journal officiel. Elle reprend celle fixée au plan...
wk-hsqe - 31/08/2010
Actualités Environnement
Installations de méthanisation : l'arrêté enregistrement publié
L'arrêté fixant les prescriptions applicables aux installations classées soumises à enregistrement au titre de la rubrique 2781 a été publié au...
wk-hsqe - 30/08/2010
Actualités Santé - Sécurité
Agriculture : lancement d'une campagne de sensibilisation aux risques liés à la manipulation de pesticides
Huit organisations agricoles (Adivalor, l'APCA, Coop de France, FARRE, la FNA, InVivo, JA et l'UIPP) lancent une campagne de sensibilisation sur la prévention du risque lié à...
wk-hsqe - 28/08/2009
Actualités Environnement
Incinération de déchets : des exigences renforcées
Les arrêtés du 20 septembre 2002 relatifs aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets sont modifiés. Objectifs : tenir compte d'un...
wk-hsqe - 27/08/2010
Actualités Environnement
Photovoltaïque : la France baissera de 12% ses tarifs d'achat le 1er septembre
Bercy et le Meeddm ont annoncé lundi 23 août un ''ajustement'' des tarifs d'achat photovoltaïque ne concernant pas les particuliers. La mesure est une première étape...
wk-hsqe - 26/08/2010
Actualités Environnement
Stockage de produits explosifs soumis à enregistrement : les prescriptions applicables
L'arrêté fixant les prescriptions générales applicables aux stockages de produits explosifs relevant du régime de l'enregistrement a été...
wk-hsqe - 25/08/2010
Actualités Santé - Sécurité
Le contrôle de la radioprotection encadré par un nouveau texte
La décision de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2010 précisant les modalités techniques et les périodicités des...
wk-hsqe - 24/08/2010
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