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Fil d'actus HSE, QSE et QHSE © Tous droits réservés

Actualités Environnement

Programme « Energy Star »

Le 6 mars 2013 a été publié le règlement (UE) n° 174/2013 du 5 février 2013, modifiant le règlement (CE) n° 106/2008 concernant un programme communautaire d’étiquetage relatif à... wk-hse, 07/05/2013


Actualités Qualité

Interdiction du chlorure de didécyl-diméthylammonium

wk-hse, 06/05/2013


Publi-rédactionnel
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Actualités HSE, QSE, QHSE : Interdiction du chlorure de didécyl-diméthylammonium

Les derniers textes relatifs aux ICPE, aux piles, aux déchets d'amiante, aux quotas de GES, aux rejets dans l'eau et dans l'air, à la maintenance des machines, aux équipements sous pression, au TMD, à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et préparations.



Actualités Environnement

Pompes à chaleur : calcul de la part d’énergie renouvelable produite

Par une décision du 1er mars 2013, la Commission européenne a établi les lignes directrices relatives au calcul, par les États membres, de la part d’énergie renouvelable produite à partir des... wk-hse, 05/04/2013


Actualités Environnement

La responsabilité du propriétaire du site d'entreposage des déchets : une responsabilité subsidiaire

Par deux fois, le Conseil d’État a réaffirmé, dans des arrêts du 1er mars 2013, le caractère subsidiaire de la responsabilité du propriétaire du terrain sur lequel sont entreposés des... wk-hse, 04/04/2013


Actualités Santé - Sécurité

Formation obligatoire des exploitants de chambres d'hôtes délivrant des boissons alcooliques

Le décret no 2013-191 du 4 mars 2013 est relatif à la formation des loueurs de chambres d'hôtes délivrant des boissons alcooliques. wk-hse, 02/04/2013


Actualités Environnement

Enregistrement des produits chimiques au titre du règlement REACH : baisse des droits et redevances pour les PME

Le 20 mars 2013, la Commission européenne a pris la décision de diminuer les redevances et droits dus par les petites et moyennes entreprises (PME) à l’Agence... wk-hse, 27/03/2013


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